Vectaro opère depuis le 226 Rue de Rivoli, au cœur du 1er arrondissement de Paris. Nos interventions se situent à l'intersection du design éditorial et de la technique web. Pour protéger la créativité de nos équipes et garantir la confiance de nos clients, nous établissons des termes de service précis, conçus pour clarifier chaque étape d'un projet sur mesure.
Ce document n'est pas une clause de style. C'est la feuille de route qui prévient les imprévus. Elle définit la propriété intellectuelle, les délais de livraison, et les responsabilités respectives dans le cadre d'une création digitale exigeante.
Une propriété intellectuelle clairement attribuée une fois le solde payé. Des délais de révision fixes pour éviter la dérive de projet. Et une relation basée sur la transparence, non sur l'incertitude juridique.
Une validation client rapide aux jalons clés pour maintenir le rythme. Une communication asynchrone documentée pour garder une trace des décisions créatives. Aucun travail "hors-tarif" sans accord écrit préalable.
« L'objectif n'est pas de complexifier la relation, mais de la protéger pour qu'elle dure. Une signature claire vaut mieux qu'un appel de 2 heures en cas de litige. »
L'intégralité des droits de propriété intellectuelle sur les créations originales (maquettes, code, typographies) est transférée au client upon payment complet. Vectaro conserve toutefois le droit de présenter le projet dans son portfolio, sauf NDA spécifique.
Vectaro met tout en œuvre pour assurer la conformité WCAG AA et la performance du site. Cependant, nous ne saurions être tenus responsables des dysfonctionnements liés à des hébergements tiers ou des mises à jour algorithmiques majeures des moteurs de recherche.
Un acompte de 50% est requis au démarrage pour valider le budget et la réservation des créneaux. Le solde est dû à la livraison de la version finale. Tout retard de validation client impacte la date de livraison finale de manière proportionnelle.
Chaque partie peut résilier avec un préavis écrit de 15 jours en cas de manquement grave. En cas de résiliation par le client, les travaux engagés sont facturés à hauteur du travail accompli. En cas de résiliation par Vectaro, le remboursement se base sur les étapes non validées.
Ces termes sont le fruit de 10 ans de collaboration avec des maisons de luxe et des institutions culturelles. Ils évoluent pour s'adapter aux contraintes légales européennes (RGPD) et aux pratiques du web responsable. Nous vous conseillons de les relire attentivement, notamment la section 4.2 sur l'hébergement.
Le code est propriétaire au client une fois le solde payé. Nous privilégions des licences ouvertes pour les librairies tierces, mais le code spécifique à votre projet vous appartient intégralement.
Non, nous ne faisons pas d'hébergement. Nous recommandons des fournisseurs européens souverains (comme Infomaniak ou OVHcloud) et configurons la mise en production pour vous.
Chaque phase (Wireframe, Design, Développement) prévoit 2 jours ouvrés de révision client. Le calendrier s'adapte si ces délais sont dépassés.
Nous validons la direction artistique via 3 propositions initiales. Les modifications profondes en cours de route peuvent générer des frais de refonte (HT) selon l'avancement.
Nous proposons des contrats de maintenance optionnels (MVP - 10h/mois) pour les mises à jour de sécurité et l'évolution du contenu. C'est facultatif.
Toute dépassement de budget > 10% fait l'objet d'une validation express préalable. Nous aimons l'effet de surprise, mais pas sur la facture.
Nous discutons de votre projet, de vos contraintes légales, et de la meilleure approche créative pour vos ambitions digitales.
vectaro — 226 Rue de Rivoli, 75001 Paris
+33 1 42 60 82 00 — [email protected]
